**[[ terms | ▸ See the english version ]]** = MOTLA.DESIGN = **Romain LAMOTHE** 15 bd Marius Vivier Merle 69003 LYON FRANCE SIRET: 751 083 551 00034 Code APE: 7112B L'adresse e-mail de contact est affichée sur la [[ /logout | page d'authentification ]] de ce site. Le numéro de téléphone de contact est disponible sur demande à cette adresse e-mail ou adresse postale, en précisant l'objet de la demande. Ce site internet est hébergé par OVH: > OVH > SAS au capital de 10 069 020 € > RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 > Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. == Propriété du site; Accord sur les conditions d'utilisation == Les présentes conditions générales d'utilisation (les « Conditions d'utilisation ») s'appliquent au site web MOTLA.DESIGN situé à l'adresse https://motla.design, et à tous les sites associés qui y sont liés, y compris www.motla.design ou www.motla-design.com (collectivement, le «Site»). Le Site est la propriété de Romain LAMOTHE et de ses concédants de licence. EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ; SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE SITE. MOTLA.DESIGN se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties de ces conditions d'utilisation, à tout moment. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement ces Conditions d'utilisation pour voir si des modifications y ont été apportées. Si vous continuez à utiliser le Site après publication des modifications apportées, cela signifiera que vous acceptez lesdites modifications. Tant que vous vous conformez aux présentes Conditions d'utilisation, MOTLA.DESIGN vous accorde un droit personnel limité, non exclusif et non cessible d'accès au Site et d'utilisation du Site. == Contenu == L'ensemble des textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques commerciales, logos, sons, musiques, illustrations et codes informatiques (collectivement désignés par le terme le « Contenu »), notamment le design, la structure, la sélection, la coordination, l'expression, l'aspect et la convivialité, la présentation et l'agencement de ce Contenu, figurant sur le Site est détenu, contrôlé ou cédé sous licence par ou à MOTLA.DESIGN, et est protégé par la législation sur l'habillage commercial, les droits d'auteur, les brevets et les marques, et diverses autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale. Sauf mention expresse figurant dans les présentes Conditions d'utilisation, aucune section du Site ni aucun Contenu ne peuvent être copiés, reproduits, republiés, téléchargés, publiés, exposés en public, encodés, traduits, transmis ou diffusés de quelque façon que ce soit (y compris par « écriture miroir ») sur un autre ordinateur, serveur, site web ou support de publication ou de diffusion, ou pour quelque entreprise commerciale que ce soit, sans l'accord écrit préalable d'MOTLA.DESIGN. == Votre utilisation du site == Vous ne devez pas essayer d'accéder de façon illicite à toute section ou fonctionnalité du Site, ni à tout autre système ou réseau connecté au Site ou à un serveur MOTLA.DESIGN, ni aux services offerts sur ou par l'intermédiaire du Site, par piratage informatique, « reniflage » de mots de passe ou tout autre moyen illégitime. Vous ne devez pas essayer de sonder, d'analyser ou de tester la vulnérabilité du Site ou de tout réseau connecté au Site, ni enfreindre les mesures de sécurité et d'authentification mises en place sur le Site ou les réseaux connectés au Site. Vous n'êtes pas autorisé à rétro-interroger, tracer ou essayer de tracer les informations sur les autres utilisateurs ou visiteurs du Site, ou les autres clients de MOTLA.DESIGN, notamment tout compte MOTLA.DESIGN dont vous n'êtes pas le détenteur ou sa source, ni à exploiter le Site ou les services ou les informations mis à disposition ou offerts sur ou via le Site, de quelque manière que ce soit, dans le but de révéler ces informations, notamment les informations d'identification personnelles ou les informations autres que vos propres informations, telles qu'elles apparaissent sur le Site. Vous vous engagez à ne prendre aucune mesure qui imposerait une charge excessive ou déraisonnable sur l'infrastructure du Site ou des systèmes ou des réseaux MOTLA.DESIGN, ou de tout système ou réseau connecté au Site ou à MOTLA.DESIGN. Vous acceptez de ne pas transférer plus de 100Mo de données cumulées sur ce Site sans le consentement écrit préalable du propriétaire du Site, bien que vous n'aurez aucune limitation explicite pour effectuer une telle opération via l'interface du site ou l'interface SSH. Vous acceptez de ne pas transférer de données sans rapport avec les projets impliquant MOTLA.DESIGN et vous. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site comme un service de stockage ou à toute autre fin que le travail collaboratif avec MOTLA.DESIGN. Vous vous engagez à n'utiliser aucun dispositif, logiciel ou sous-programme pour interférer ou essayer d'interférer sur le bon fonctionnement du Site ou de toute transaction conduite sur le Site ou sur l'utilisation du Site par toute autre personne. Vous ne devez pas essayer de contrefaire les en-têtes ou manipuler les identifiants de quelque manière que ce soit pour déguiser l'origine d'un message ou d'une transmission envoyé à MOTLA.DESIGN sur ou via le Site, ou d'un service offert sur ou via le Site. Vous ne devez pas prétendre être ou représenter quelqu'un d'autre, ni vous faire passer pour une autre entité physique ou morale. Vous ne devez pas utiliser le Site ou son Contenu dans un dessein illicite ou prohibé par les présentes Conditions d'utilisation, ni en vue d'encourager toute activité illégale ou autre portant atteinte aux droits de MOTLA.DESIGN ou de tiers. == Comptes, mots de passe et sécurité == Certaines fonctionnalités ou services proposés sur ou via le Site peuvent nécessiter que vous ayez un compte (y compris un identifiant et un mot de passe). Ces comptes sont créés et gérés par l'administrateur du site. Le mot de passe initial de votre compte doit être défini par vous via un lien qui vous sera fourni par l'administrateur du Site. Ce mot de passe est chiffré et stocké sous forme de hachage dans la base de données du site. MOTLA.DESIGN n'a jamais accès à votre mot de passe brut, ni n'en conserve des traces ou des journaux. Vous êtes entièrement responsable du maintien de la confidentialité des informations que vous détenez pour votre compte, y compris votre mot de passe, et de toute activité qui se produit sous votre compte. Vous vous engagez à informer MOTLA.DESIGN immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe, ou de toute autre violation de la sécurité. Vous pouvez être tenu responsable des pertes subies par MOTLA.DESIGN ou tout autre utilisateur ou visiteur du site en raison de l'utilisation par quelqu'un d'autre de votre identifiant, mot de passe ou compte en raison d'une divulgation de votre part, volontaire ou involontaire, des identifiants de votre compte. Vous ne pouvez à aucun moment utiliser l'identifiant, le mot de passe ou le compte de quelqu'un d'autre sans l'autorisation expresse et le consentement du titulaire de cet identifiant, mot de passe ou compte. MOTLA.DESIGN ne pourra être tenu pour responsable des préjudices découlant de votre manquement à respecter ces obligations. Lorsque vous vous connectez au Site avec votre compte, une session est créée pour autoriser votre compte sur l'appareil que vous utilisez. Pour des raisons pratiques, la session reste ouverte sauf si l'appareil n'a aucune activité sur le Site pendant plus de 24 heures consécutives. Ainsi, il est de votre responsabilité de vous déconnecter de votre compte avant de quitter l'appareil afin d'empêcher quelqu'un d'autre d'utiliser votre compte sur l'appareil. Si vous avez oublié de vous déconnecter d'un appareil qui est loin de vous et que vous pensez qu'il peut être utilisé par quelqu'un d'autre, vous devez vous connecter à votre compte à partir d'un autre appareil dès que possible et choisir de mettre fin à distance à toutes les autres sessions, en allant dans vos paramètres utilisateur et en accédant au menu "Sessions". Il est également de votre responsabilité de vérifier que le navigateur Web que vous utilisez n'enregistre pas les informations d'identification du compte pour ce site (votre identifiant et / ou votre mot de passe). Si vous avez des questions concernant le fonctionnement du Site ou les opérations décrites ci-dessus, veuillez nous contacter. == Données personnelles et confidentialité == La politique de confidentialité de MOTLA.DESIGN s'applique à l'utilisation de ce Site, et ses conditions sont intégrées aux présentes Conditions d'utilisation à titre de référence. Pour consulter la politique de confidentialité de MOTLA.DESIGN, [[ confidentialite | cliquez ici ]]. En outre, en utilisant ce Site, vous reconnaissez et acceptez le fait que les transmissions via Internet ne sont jamais totalement confidentielles et sûres. Vous comprenez le fait que tout message ou toute information que vous transmettez au Site peut être lu ou intercepté par d'autres, même si un avis spécial précise qu'une transmission donnée (coordonnées de carte bancaire, par exemple) est chiffrée. == Liens vers d'autres sites et vers le site MOTLA.DESIGN == Ce Site peut contenir des liens vers d'autres sites web tiers indépendants (les « Sites liés »). Ces Sites liés sont indiqués uniquement à titre de commodité pour nos visiteurs. Ces Sites liés ne sont pas sous le contrôle de MOTLA.DESIGN, et MOTLA.DESIGN n'est pas responsable et n'avalise pas le contenu de ces Sites liés, y compris des informations qui y sont publiées. Vous devrez vous faire votre propre jugement concernant vos interactions avec ces Sites liés. == Exclusions de garantie == MOTLA.DESIGN NE GARANTIT PAS QUE LE SITE OU SON CONTENU OU LES SERVICES ET FONCTIONNALITÉS OFFERTS SUR LE SITE SERONT EXEMPTS D'ERREURS OU ACCESSIBLES DE FAÇON ININTERROMPUE, QUE LES DÉFAUTS ÉVENTUELS SERONT CORRIGÉS, NI QUE L'UTILISATION DU SITE PRODUIRA DES RÉSULTATS SPÉCIFIQUES. LE SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS SUR UNE BASE « EN L'ÉTAT » ET « SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ ». TOUTES LES INFORMATIONS FOURNIES SUR LE SITE SONT SUSCEPTIBLES D'ÊTRE MODIFIÉES SANS PRÉAVIS. MOTLA.DESIGN NE PEUT GARANTIR QUE LES FICHIERS ET LES DONNÉES QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ DEPUIS LE SITE SERONT EXEMPTS DE VIRUS, DE CONTAMINATION OU DE FONCTIONNALITÉS MALVEILLANTES. MOTLA.DESIGN REJETTE TOUTE FORME DE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE D'EXACTITUDE, DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. MOTLA.DESIGN REJETTE ÉGALEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ AU REGARD DES ACTES, DES OMISSIONS OU DU COMPORTEMENT DE TIERS EN CONNEXION OU ASSOCIÉS AVEC VOTRE UTILISATION DU SITE ET/OU DE SERVICES MOTLA.DESIGN. VOUS ASSUMEZ L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ QUANT À VOTRE UTILISATION DU SITE ET DES SITES LIÉS. VOTRE SEUL RECOURS CONTRE MOTLA.DESIGN EN CAS DE MÉCONTENTEMENT AU REGARD DU SITE OU D'UN CONTENU EST D'ARRÊTER D'UTLISER LE SITE OU LE CONTENU EN QUESTION. CETTE LIMITATION DE MESURE RÉPARATOIRE FAIT PARTIE DE LA TRANSACTION ENTRE LES PARTIES. Les exclusions de garantie ci-dessus concernent l'ensemble des dommages, pertes ou préjudices dus à tout défaut d'exécution, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard d'exécution ou de transmission, virus informatique, rupture de ligne de communication, vol, destruction, accès illicite ou utilisation, que ce soit pour rupture de contrat, faute professionnelle, négligence ou toute autre cause d'action. MOTLA.DESIGN se réserve le droit d'effectuer l'une des actions suivantes à tout moment et sans préavis : (1) modifier, suspendre ou bloquer le fonctionnement ou l'accès à tout ou partie du Site, pour quelque motif que ce soit ; (2) modifier tout ou partie du Site et toutes règles ou conditions applicables ; (3) interrompre le fonctionnement de tout ou partie du site, à des fins de maintenance périodique ou non, de correction d'erreurs ou de modifications. == Limitation de responsabilité == Dans la mesure autorisée par la loi, MOTLA.DESIGN ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de dommages indirects, exemplaires, accessoires ou punitifs, y compris de toute perte de bénéfice, même si MOTLA.DESIGN a été prévenu de l'éventualité de tels dommages. == Indemnisation == Vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité MOTLA.DESIGN, ses dirigeants, administrateurs, actionnaires, prédécesseurs, successeurs, employés, agents, filiales et sociétés affiliées au regard de toute demande, perte, responsabilité financière, réclamation ou dépense (y compris les frais juridiques) résultant d'actions lancées par des tiers à l'encontre de MOTLA.DESIGN dues à, ou en rapport avec votre utilisation du Site. == Infraction aux présentes conditions d'utilisation == MOTLA.DESIGN pourra divulguer les informations que nous détenons sur vous (y compris votre identité) si nous déterminons qu'une telle divulgation est nécessaire en connexion avec une enquête ou une plainte concernant votre utilisation du Site, ou pour identifier, contacter ou poursuivre une personne soupçonnée de porter préjudice aux, ou d'interférer avec, volontairement ou non, les droits ou la propriété de MOTLA.DESIGN ou avec les droits ou la propriété de visiteurs ou d'utilisateurs du Site, y compris les clients de MOTLA.DESIGN. MOTLA.DESIGN se réserve le droit, à tout moment, de divulguer toutes les informations jugées nécessaires pour se conformer à la loi, la réglementation, la voie judiciaire ou une requête du gouvernement. MOTLA.DESIGN pourra également divulguer vos informations si nous déterminons que la loi en vigueur requiert ou autorise cette divulgation, notamment dans le cadre d'échange d'informations avec d'autres sociétés et organisations à des fins de protection contre la fraude. Vous reconnaissez et acceptez le fait que MOTLA.DESIGN pourra conserver les informations transmises ou communiquées par vous à MOTLA.DESIGN par l'intermédiaire du Site ou des services offerts sur ou via le Site, et pourra divulguer ces informations dans la mesure où la loi l'exige ou si MOTLA.DESIGN détermine qu'une telle conservation ou divulgation est raisonnablement nécessaire pour (1) se conformer à la voie du droit, (2) faire appliquer les présentes, (3) réagir à des plaintes pour violation des droits d'autres personnes par ces données, ou (4) protéger les droits, la propriété et la sécurité de MOTLA.DESIGN, de ses employés, des utilisateurs et des visiteurs du site, et du public. Vous convenez du fait que MOTLA.DESIGN pourra, à sa seule discrétion et sans préavis, résilier votre droit d'accès au Site et/ou vous empêcher d'accéder au Site à l'avenir s'il est déterminé que vous n'avez pas respecté les présentes Conditions d'utilisation ou d'autres accords ou directives éventuellement associés à l'utilisation du Site. Vous convenez également du fait que toute infraction aux présentes Conditions d'utilisation constituera une pratique commerciale illégale et déloyale, et causera un préjudice irréparable à MOTLA.DESIGN au regard duquel des dommages-intérêts monétaires seraient inadéquats, et que MOTLA.DESIGN pourra obtenir toute mesure de redressement par voie d'injonction ou en Équité considérée comme nécessaire ou appropriée eu égard aux circonstances. Ces mesures de redressement s'entendent en complément des autres voies de recours de MOTLA.DESIGN. Vous convenez du fait que MOTLA.DESIGN pourra, à sa seule discrétion et sans préavis, résilier votre droit d'accès au Site pour un motif déterminé, notamment (1) sur demande d'un organisme d'application de la loi ou d'un autre organisme public, (2) à votre demande (suppression de compte sur demande), (3) en cas d'interruption ou de modification importante du Site ou d'un service offert sur ou via le Site, ou (4) en cas de problèmes techniques inattendus. Si MOTLA.DESIGN entame des poursuites judiciaires à votre encontre des suites d'une infraction par vous aux présentes Conditions d'utilisation, MOTLA.DESIGN aura le droit de se faire rembourser par vous, et vous acceptez de payer, les honoraires d'avocat et les frais ainsi encourus, en plus des autres réparations accordées à MOTLA.DESIGN. Vous convenez du fait que MOTLA.DESIGN ne pourra être tenu pour responsable à votre égard ou à l'égard d'un tiers pour votre résiliation du droit d'accès au Site des suites d'une infraction aux présentes Conditions d'utilisation.

**[[ terms | ▸ See the english version ]]** = MOTLA.DESIGN = **Romain LAMOTHE** 191 avenue Felix Faure 69003 LYON FRANCE SIRET: 751 083 551 00034 TVA: FR 29751083551 Code APE: 7112B L'adresse e-mail de contact est affichée sur la [[ /logout | page d'authentification ]] de ce site. Le numéro de téléphone de contact est disponible sur demande à cette adresse e-mail ou adresse postale, en précisant l'objet de la demande. Ce site internet est hébergé par OVH: > OVH > SAS au capital de 10 069 020 € > RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 > Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. == Propriété du site; Accord sur les conditions d'utilisation == Les présentes conditions générales d'utilisation (les « Conditions d'utilisation ») s'appliquent au site web MOTLA.DESIGN situé à l'adresse https://motla.design, et à tous les sites associés qui y sont liés, y compris www.motla.design ou www.motla-design.com (collectivement, le «Site»). Le Site est la propriété de Romain LAMOTHE et de ses concédants de licence. EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ; SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE SITE. MOTLA.DESIGN se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties de ces conditions d'utilisation, à tout moment. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement ces Conditions d'utilisation pour voir si des modifications y ont été apportées. Si vous continuez à utiliser le Site après publication des modifications apportées, cela signifiera que vous acceptez lesdites modifications. Tant que vous vous conformez aux présentes Conditions d'utilisation, MOTLA.DESIGN vous accorde un droit personnel limité, non exclusif et non cessible d'accès au Site et d'utilisation du Site. == Contenu == L'ensemble des textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques commerciales, logos, sons, musiques, illustrations et codes informatiques (collectivement désignés par le terme le « Contenu »), notamment le design, la structure, la sélection, la coordination, l'expression, l'aspect et la convivialité, la présentation et l'agencement de ce Contenu, figurant sur le Site est détenu, contrôlé ou cédé sous licence par ou à MOTLA.DESIGN, et est protégé par la législation sur l'habillage commercial, les droits d'auteur, les brevets et les marques, et diverses autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale. Sauf mention expresse figurant dans les présentes Conditions d'utilisation, aucune section du Site ni aucun Contenu ne peuvent être copiés, reproduits, republiés, téléchargés, publiés, exposés en public, encodés, traduits, transmis ou diffusés de quelque façon que ce soit (y compris par « écriture miroir ») sur un autre ordinateur, serveur, site web ou support de publication ou de diffusion, ou pour quelque entreprise commerciale que ce soit, sans l'accord écrit préalable d'MOTLA.DESIGN. == Votre utilisation du site == Vous ne devez pas essayer d'accéder de façon illicite à toute section ou fonctionnalité du Site, ni à tout autre système ou réseau connecté au Site ou à un serveur MOTLA.DESIGN, ni aux services offerts sur ou par l'intermédiaire du Site, par piratage informatique, « reniflage » de mots de passe ou tout autre moyen illégitime. 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Vous êtes entièrement responsable du maintien de la confidentialité des informations que vous détenez pour votre compte, y compris votre mot de passe, et de toute activité qui se produit sous votre compte. Vous vous engagez à informer MOTLA.DESIGN immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe, ou de toute autre violation de la sécurité. Vous pouvez être tenu responsable des pertes subies par MOTLA.DESIGN ou tout autre utilisateur ou visiteur du site en raison de l'utilisation par quelqu'un d'autre de votre identifiant, mot de passe ou compte en raison d'une divulgation de votre part, volontaire ou involontaire, des identifiants de votre compte. Vous ne pouvez à aucun moment utiliser l'identifiant, le mot de passe ou le compte de quelqu'un d'autre sans l'autorisation expresse et le consentement du titulaire de cet identifiant, mot de passe ou compte. 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Il est également de votre responsabilité de vérifier que le navigateur Web que vous utilisez n'enregistre pas les informations d'identification du compte pour ce site (votre identifiant et / ou votre mot de passe). Si vous avez des questions concernant le fonctionnement du Site ou les opérations décrites ci-dessus, veuillez nous contacter. == Données personnelles et confidentialité == La politique de confidentialité de MOTLA.DESIGN s'applique à l'utilisation de ce Site, et ses conditions sont intégrées aux présentes Conditions d'utilisation à titre de référence. Pour consulter la politique de confidentialité de MOTLA.DESIGN, [[ confidentialite | cliquez ici ]]. En outre, en utilisant ce Site, vous reconnaissez et acceptez le fait que les transmissions via Internet ne sont jamais totalement confidentielles et sûres. Vous comprenez le fait que tout message ou toute information que vous transmettez au Site peut être lu ou intercepté par d'autres, même si un avis spécial précise qu'une transmission donnée (coordonnées de carte bancaire, par exemple) est chiffrée. == Liens vers d'autres sites et vers le site MOTLA.DESIGN == Ce Site peut contenir des liens vers d'autres sites web tiers indépendants (les « Sites liés »). Ces Sites liés sont indiqués uniquement à titre de commodité pour nos visiteurs. Ces Sites liés ne sont pas sous le contrôle de MOTLA.DESIGN, et MOTLA.DESIGN n'est pas responsable et n'avalise pas le contenu de ces Sites liés, y compris des informations qui y sont publiées. 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MOTLA.DESIGN REJETTE ÉGALEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ AU REGARD DES ACTES, DES OMISSIONS OU DU COMPORTEMENT DE TIERS EN CONNEXION OU ASSOCIÉS AVEC VOTRE UTILISATION DU SITE ET/OU DE SERVICES MOTLA.DESIGN. VOUS ASSUMEZ L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ QUANT À VOTRE UTILISATION DU SITE ET DES SITES LIÉS. VOTRE SEUL RECOURS CONTRE MOTLA.DESIGN EN CAS DE MÉCONTENTEMENT AU REGARD DU SITE OU D'UN CONTENU EST D'ARRÊTER D'UTLISER LE SITE OU LE CONTENU EN QUESTION. CETTE LIMITATION DE MESURE RÉPARATOIRE FAIT PARTIE DE LA TRANSACTION ENTRE LES PARTIES. Les exclusions de garantie ci-dessus concernent l'ensemble des dommages, pertes ou préjudices dus à tout défaut d'exécution, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard d'exécution ou de transmission, virus informatique, rupture de ligne de communication, vol, destruction, accès illicite ou utilisation, que ce soit pour rupture de contrat, faute professionnelle, négligence ou toute autre cause d'action. 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MOTLA.DESIGN se réserve le droit, à tout moment, de divulguer toutes les informations jugées nécessaires pour se conformer à la loi, la réglementation, la voie judiciaire ou une requête du gouvernement. MOTLA.DESIGN pourra également divulguer vos informations si nous déterminons que la loi en vigueur requiert ou autorise cette divulgation, notamment dans le cadre d'échange d'informations avec d'autres sociétés et organisations à des fins de protection contre la fraude. 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Vous convenez du fait que MOTLA.DESIGN pourra, à sa seule discrétion et sans préavis, résilier votre droit d'accès au Site et/ou vous empêcher d'accéder au Site à l'avenir s'il est déterminé que vous n'avez pas respecté les présentes Conditions d'utilisation ou d'autres accords ou directives éventuellement associés à l'utilisation du Site. Vous convenez également du fait que toute infraction aux présentes Conditions d'utilisation constituera une pratique commerciale illégale et déloyale, et causera un préjudice irréparable à MOTLA.DESIGN au regard duquel des dommages-intérêts monétaires seraient inadéquats, et que MOTLA.DESIGN pourra obtenir toute mesure de redressement par voie d'injonction ou en Équité considérée comme nécessaire ou appropriée eu égard aux circonstances. Ces mesures de redressement s'entendent en complément des autres voies de recours de MOTLA.DESIGN. Vous convenez du fait que MOTLA.DESIGN pourra, à sa seule discrétion et sans préavis, résilier votre droit d'accès au Site pour un motif déterminé, notamment (1) sur demande d'un organisme d'application de la loi ou d'un autre organisme public, (2) à votre demande (suppression de compte sur demande), (3) en cas d'interruption ou de modification importante du Site ou d'un service offert sur ou via le Site, ou (4) en cas de problèmes techniques inattendus. Si MOTLA.DESIGN entame des poursuites judiciaires à votre encontre des suites d'une infraction par vous aux présentes Conditions d'utilisation, MOTLA.DESIGN aura le droit de se faire rembourser par vous, et vous acceptez de payer, les honoraires d'avocat et les frais ainsi encourus, en plus des autres réparations accordées à MOTLA.DESIGN. 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